Conseil Municipal du 23 septembre 2013




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-125MAÎTRISE SAINTE PHILOMENE DE HAGUENAU : signature d'une convention de partenariat - Délibération - (sans annexe)

06 - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-118CESSION DE TERRAINS : lieu-dit 'Taubenhof' - Délibération - (sans annexe)

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-129CONSEIL MUNICIPAL : désignation du lieu de tenue de la séance du mois de novembre 2013 - Délibération - (sans annexe)

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-124TRANSPORT SCOLAIRE : convention de partenariat entre la Ville de Haguenau et le Syndicat des transports de Haguenau et Schweighouse sur Moder - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-128PLATEFORME MUTUALISEE ' ALSACE MARCHES PUBLICS ' : signature de la convention d'adhésion - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-126COOPERATION DECENTRALISEE : subvention pour un projet à Madagascar - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-127TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES : suppression de l'exonération des logements neufs présentant une performance énergétique globale élevée - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-116COMPETENCES COMMUNAUTAIRES : définition de l'intérêt communautaire du projet Pôle Gares de Haguenau - Délibération - (sans annexe)

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-117COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-122STATION D'EPURATION DE MARIENTHAL : convention de rejet des eaux usées dans le réseau de Bischwiller - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-123BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-119NATURA 2000 : mise en oeuvre de l'animation du site de la Zone de Protection Spéciale Forêt de Haguenau et engagements contractuels de la Ville - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-120TRANSFERT DE PROPRIETE DE LA TROISIEME TRANCHE DE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE ET TECHNOLOGIQUE : rue du Maire Traband - rue du Maréchal Joffre - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-121CONVENTION DE TRANSFERT DOMANIAL : rue de la Fabrique, Petite rue du Vignoble - Délibération - (sans annexe)

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-130TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-131PRODUITS IRRECOUVRABLES : admissions en non-valeur - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-113CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-114CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 24 juin 2013 - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-115CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter deux points à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)