Conseil Municipal du 23 septembre 2013
DELIBERATIONS
04 - Culture
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-125 | MAÎTRISE SAINTE PHILOMENE DE HAGUENAU : signature d'une convention de partenariat - Délibération - (sans annexe) |
06 - Développement économique
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-118 | CESSION DE TERRAINS : lieu-dit 'Taubenhof' - Délibération - (sans annexe) |
07 - Divers
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-129 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du lieu de tenue de la séance du mois de novembre 2013 - Délibération - (sans annexe) |
08 - Enfance et Education
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-124 | TRANSPORT SCOLAIRE : convention de partenariat entre la Ville de Haguenau et le Syndicat des transports de Haguenau et Schweighouse sur Moder - Délibération - (sans annexe) |
10 - Equipements et services urbains
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-128 | PLATEFORME MUTUALISEE ' ALSACE MARCHES PUBLICS ' : signature de la convention d'adhésion - Délibération - (sans annexe) |
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-126 | COOPERATION DECENTRALISEE : subvention pour un projet à Madagascar - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-127 | TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES : suppression de l'exonération des logements neufs présentant une performance énergétique globale élevée - Délibération - (sans annexe) |
12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-116 | COMPETENCES COMMUNAUTAIRES : définition de l'intérêt communautaire du projet Pôle Gares de Haguenau - Délibération - (sans annexe) |
15 - Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-117 | COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe) |
22 - Travaux et gestion patrimoniale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-122 | STATION D'EPURATION DE MARIENTHAL : convention de rejet des eaux usées dans le réseau de Bischwiller - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-123 | BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe) |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-119 | NATURA 2000 : mise en oeuvre de l'animation du site de la Zone de Protection Spéciale Forêt de Haguenau et engagements contractuels de la Ville - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-120 | TRANSFERT DE PROPRIETE DE LA TROISIEME TRANCHE DE L'INSTITUT UNIVERSITAIRE ET TECHNOLOGIQUE : rue du Maire Traband - rue du Maréchal Joffre - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-121 | CONVENTION DE TRANSFERT DOMANIAL : rue de la Fabrique, Petite rue du Vignoble - Délibération - (sans annexe) |
98 - Huis clos
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-130 | TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-131 | PRODUITS IRRECOUVRABLES : admissions en non-valeur - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2013-CM-113 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-114 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 24 juin 2013 - Délibération - (sans annexe) | ||
2013-CM-115 | CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter deux points à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe) |